Aux Émirats arabes unis, même les mots peuvent coûter cher. Une récente décision de justice montre à quel point le système judiciaire de Dubaï prend au sérieux les insultes et les comportements diffamatoires, surtout quand ils sont amplifiés en ligne.
Dans une affaire qui a fait beaucoup parler sur les réseaux sociaux et dans les milieux juridiques, un tribunal civil de Dubaï a condamné un homme à payer 50 000 AED de dommages et intérêts pour avoir insulté et humilié une autre personne, apparemment en ligne. La décision, rendue par le tribunal des affaires familiales, civiles et administratives d’Abu Dhabi, fait suite à une condamnation pénale antérieure qui avait établi la culpabilité du défendeur pour violence verbale et insultes.
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Insultes, sanctions et procès
Même si l’incident n’a pas fait la une des journaux internationaux avec des images exagérées ou des vidéos de la police, le précédent juridique est éloquent. Il a mis en évidence le fait que les interactions personnelles, que ce soit dans un fil de discussion WhatsApp ou sur un réseau social, ne sont plus des questions insignifiantes au regard de la loi des Émirats arabes unis. Cette affaire civile visait à indemniser le « préjudice moral » subi, notamment l’atteinte à la dignité, à la réputation et au bien-être émotionnel.
La décision a fait suite au dépôt initial d’une plainte pénale par le plaignant, qui a abouti à une amende moins importante de 10 000 AED. Ne voulant pas en rester là, il a intenté une action civile distincte en dommages-intérêts, réclamant une somme beaucoup plus importante. Le tribunal a finalement jugé que 50 000 AED reflétaient de manière équitable le préjudice causé par les insultes.
Ce que dit la loi des Émirats arabes unis
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Cette affaire s’inscrit dans un cadre plus large de législation stricte régissant les discours en ligne et le comportement personnel. En vertu du décret-loi fédéral n° 34 de 2021 sur la lutte contre les rumeurs et la cybercriminalité, les insultes, la diffamation, la calomnie et les communications numériques offensantes peuvent entraîner des amendes substantielles, allant de 250 000 à 500 000 AED , voire des peines d’emprisonnement. Ces sanctions s’appliquent même aux messages privés, ce qui illustre l’étendue du champ d’application de la surveillance.
Les menaces numériques, les propos injurieux et les contenus abusifs ne sont pas seulement des faux pas sociaux aux Émirats arabes unis, ce sont des infractions passibles de poursuites. Des directives policières récentes confirment que le fait d’insulter d’autres personnes en ligne, en particulier des fonctionnaires ou des employés publics, peut être un facteur aggravant ayant de gravesconséquences.
Puis-je utiliser des insultes aux Émirats arabes unis ?
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Que vous soyez résident ou visiteur, choisissez vos mots avec soin. Cette affairerappelle de manière frappante l’environnement juridique unique des Émirats arabes unis. Ce qui pourrait être considéré comme une remarque anodine dans d’autres pays peut entraîner une responsabilité civile et des sanctions financières importantes ici.
Qu’il s’agisse d’un échange animé sur WhatsApp, d’une diatribe sur TikTok, d’un message vocal privé ou d’une déclaration sur Twitter, réfléchissez à deux fois avant de publier vos propos. Les tribunaux des Émirats arabes unis sont soucieux de prévenir toute atteinte à la dignité personnelle et adoptent une position ferme en prononçant des jugements et des amendes.